Château de Ventenac Minervois
MenuMentions Légales
-
Hébergement du site chateaudeventenacminervois.com
-
Conditions d'Utilisation
Bienvenue sur le site Web du Chateaudeventenacminervois.com. Ce site Web a été conçu pour fournir une information générale sur la Cave coopérative du Château de Ventenac-en-Minervois, sur ses produits et services ainsi que de proposer une boutique de vente en ligne. Vous pouvez utiliser ce site Web à condition de respecter les présentes Conditions d'Utilisation.
-
SCAV Château de Ventenac en Minervois RCS Narbonne D 775 833 981
-
Société coopérative agricole Agrément 1102B
4 Cour du Château 11120 Ventenac-en-Minervois
Services administratifs et commerciaux 0033 468 43 27 34
Crédits photograhiques Véronique Herman
-
Conditions d'Utilisation
L'accès à ce site Web et son utilisation implique la stricte acceptation et le respect des Conditions d'Utilisation. Dans le cas contraire, l’accès au site Web, son utilisation et le téléchargement des liens et informations qui s'y trouvent dans les conditions requises (copyright-credit…) ne sont pas autorisés.
Ces Conditions d'Utilisation sont susceptibles de modifications dans le but d’améliorer la navigation et la consultation de son Site webLa SCAV du Château de Ventenac avec ou sans l’intervention de Geminimedia, son concepteur web, se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier la notice des Conditions d'Utilisation à tout moment et sans préavis, en tout concordance avec la législation française et les nouvelles réglementations officielles . Tout changement et rectification des conditions d’utilisation seront à assimilés à la présente notice et à respecter dès parution. -
Droits d'Auteur (Copyright) et licence limitée
L’entièreté du contenu de ce site Web est protégée par la législation du droit d'auteur, de la propriété intellectuelle et du copyright régis par les lois et les traités internationationaux applicables en la matière. Les droits d'auteur et de copyright qui se rapportent au Contenu (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété de la SCAV du Château de Ventenac ou de l'une des personnes physiques, des sociétés affiliées ou encore des tiers qui ont concédés des licences de leurs matériels à la SCAV Château de Ventenac en Minervois. Le contenu complet de ce site est protégé par copyright comme « oeuvre collective de l’esprit » conformément à la législation et aux lois et traités internationaux applicables en matière de droits d'auteur et de copyright. La SCAV du Château de Ventenac, avec ou sans l’intervention de Geminimédia son concepteur web, détient seule les droits correspondants de sélectionner, coordonner, arranger, améliorer, compléter, modifier ou effacer les informations du Contenu.
-
Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
Exception faite dans le cas d’une demande faite dans le cadre de relations commerciales officiellement établies avec la SCAV du Château de Ventenac en Minervois;
Exclusivement à fins d’informations personnelles et privées, et sous certaines conditions, il est autorisé de reproduire, télécharger, conserver et imprimer des parties déterminées du Contenu de ce site:
- en stipulant clairement l’origine et l’auteur du document ;
- il est interdit de publier ou de poster tout ou partie du Contenu sur tout autre site Web; dans ou sur tout autre média;
-Il est interdit de modifier ou d’altérer le Contenu d'une quelconque façon, d’effacer ou de modifier les indications de droit d'auteur et de copyright ou de marques déposés ou encore les mentions de confidentialité.
A l'exception de ce qui est expressément indiqué plus haut, il est interdit de copier, télécharger, imprimer, publier, afficher, représenter, distribuer, transmettre, traduire, modifier, joindre à, mettre à jour, compiler, abréger ou transformer et adapter de quelque façon que ce soit tout ou partie du Contenu de ce site sans avoir préalablement obtenu l'autorisation écrite de la SCAV du Château de Ventenac en Minervois. - De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut-être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable la SCAV du Château de Ventenac en Minervois. En cela, la SCAV du Château de Ventenac en Minervois décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.A l'exception de ce qui est expressément indiqué plus haut, le fait de télécharger du Contenu de ce site ne confère aucun droit, ni titre ou intérêt concernant le Contenu téléchargé. Sauf autorisation limitée d'utilisation de ce site Web résultant expressément des présentes Conditions d'Utilisation, rien de ce site Web ni dans ces Conditions d'Utilisation ne peut être interprété comme la concession, que ce soit de manière implicite ou autre, d'un droit de quelque nature ou d'une licence de droits d'auteur ou de copyright, de marque déposée, de brevet ou de tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à la SCAV du Château de Ventenac en Minervois ou à quelque tiers que ce soit. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
-
Protection des données personnelles
La SCAV du Château de Ventenac ne Minervois pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant les utilisateurs de ce site web. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter et de vous soumettre des informations concernant notre cave et ses produits.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l’Utilisateur d’en faire la demande à la SCAV du château de Ventenac en Minervois à l’adresse électronique suivante : chateaudeventenacminervois@wanadoo.fr
La SCAV du château de Ventenac en Minervois s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site.
Liens vers d'autres sites Web
Ce site contient des hyperliens vers des sites Web qui ne sont pas tous exploités par la SCAV du château de Ventenac en Minervois. Ces hyperliens sont fournis uniquement à titre d'information et pour votre commodité et ils n'impliquent aucune reconnaissance ou responsabilité quant au matériel et contenu de ces sites Web tiers. -
Contenu du Site
La SCAV du château de Ventenac en Minervois s’efforce de mettre à jour régulièrement le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Cependant, l’Utilisateur connaît, vu la diversité disparate des réseaux, la relative fiabilité technique dont bénéficient les transmissions d’informations et de données sur Internet. L’exactitude des données exposées sur le Site ne peut donc être totalement garantie. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : chateaudeventenacminervois@wanadoo.fr
L’utilisation abusive de ce Site ou dans le non respect de son originalité, ainsi que toute infraction aux présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.
-
Acessibilité
Si la SCAV du château de Ventenac en Minervois s’efforcera de maintenir en permanence l’accessibilité du Site, elle ne pourra aucun cas être tenue responsable d’éventuelles interruptions et ruptures d’accès ni des conséquences que pourront en subir l’Utilisateur. Pour informations : la maintenance, les mises à jour et tout autre raison notamment d’ordre technique pourront être la cause de ces interruptions.
Boutique : prix et informations commerciales
Parmi les données diffusées sur le Site, celles concernant les prix et les offres commerciales sont communiquées uniquement à titre d’information uniquement sans autre garantie. La SCAV du château de Ventenac en Minervois ne saurait encourir quelque responsabilité que ce soit vis-à-vis des fins de leur utilisation. -
Cookies
La SCAV du château de Ventenac en Minervois pourra, après avis préalable à l’Utilisateur et son acceptation facultative, avoir l’usage de cookies concernant la navigation sur son site et faire bénéficier cet Utilisateur de l’ensemble des fonctionnalités du Site. Les informations de ces cookies ne pourront être utilisées que par La SCAV du château de Ventenac en Minervois.
-
Accord
Mentions Légales - Conditions générales de Vente - Hébergement : BS CONSEIL - Textes et Photographies: Veronique Herman
Attention l'abus d'alcool est dangereux pour la santé 